INCOTERMS

EXW : Ex-Works, à l’usine. C’est la règle la plus simple : c’est l’acheteur qui vient chercher les marchandises, les transporte et gère les formalités.

FCA : Free Carrier, franco transporteur. Dans ce cas, c’est le vendeur qui organise l’acheminement des marchandises jusqu’au lieu de livraison et gère les formalités.

CPT : Carriage Paid To, port payé jusqu’à. Selon cette règle, c’est le vendeur qui paie le transport, mais c’est l’acheteur qui en supporte les risques, à compter de la remise au transporteur.

CIP : Carriage Insurance Paid to, lieu de destination convenu, peut être utilisé pour l’ensemble des modes de transport, que ce soit par exemple une expédition routière de l’entrepôt du vendeur à celui de l’acheteur par un camion directe, ou une combinaison de modes de transport (route/maritime/route, route/aérien/route, route/ferroviaire/route…), mais ajoute par rapport à l’incoterm CPT une assurance à souscrire par le Vendeur au bénéfice de l’Acheteur.

Les Incoterms D sont dits de “vente à l’arrivée” : c’est le vendeur qui assume les coûts de transport et les risques.

DAP : Delivered At Place, rendu au lieu de destination. Ici, c’est l’acheteur qui décharge les marchandises et gère les formalités douanières.

DPU : Delivered at Place Unloaded, rendu au lieu de destination déchargé. Dans ce cas et c’est le seul, c’est le vendeur qui traite le déchargement des marchandises. Les formalités restent gérées par l’acheteur.

DDP : Delivered Duty Paid, rendu droits acquittés. Dans ce cas, tout est géré par le vendeur, transport et formalités, sauf le déchargement.

FAS : Free Alongside Ship, franco le long du navire. Dans ce cas, les risques sont transférés à l’acheteur lorsque les marchandises sont placées le long du navire par le vendeur.

FOB : Free On Board, franco à bord. Ici, les risques sont transférés dès que les marchandises sont chargées à bord du navire, par le vendeur.

CFR : Cost and Freight, coût et fret. Les coûts et les risques sont dissociés, comme pour les Incoterms C multimodaux. Le vendeur paie le transport, mais pas le risque ni le déchargement.

CIF : Cost, Insurance and Freight, coût, assurance et fret. Dans ce cas, le vendeur prend en charge le transport et l’assurance, mais il n’est pas obligatoire qu’elle soit tous risques comme pour le CIP. Elle doit néanmoins être supérieure de 10% à la valeur de la marchandise.